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En accédant aux Services ou en les utilisant, vous devez accepter d'être lié par les présentes Conditions et de vous y conformer. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas accéder aux Services ni les utiliser.

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Les Services

Les Services comprennent le Site Internet et l'Application qui fournissent des informations éducatives relatives à la cognition et à la santé cognitive. Le Test, disponible via l'Application, est un outil numérique auto-administré conçu pour fournir aux utilisateurs une évaluation de leur santé et performance cognitives. Le Test comprend une série de tâches, notamment des tâches de placement, de logique et de rappel de mémoire. En fonction de la performance de l'utilisateur dans le Test, un score est calculé, et l'utilisateur est soit invité à consulter un fournisseur de soins de santé, soit rassuré sur sa santé cognitive. Le Site web et l'Application sont accessibles à partir d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une tablette Android et d'un téléphone ou d'une tablette iOS.

En utilisant ou en accédant aux Services, vous comprenez et acceptez que les Services sont fournis uniquement à des fins d'information générale, ou comme outil de sensibilisation pour aider les utilisateurs à obtenir des informations sur leur cognition, informations qui peuvent ensuite être présentées à leur fournisseur de soins de santé. Les informations fournies sur le Site Internet ou l'Application, ainsi que les résultats du Test, ne sont pas destinées à des fins diagnostiques, cliniques ou médicales, et ne constituent pas non plus un dispositif médical. Les Services ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie. Les questions relatives à votre santé ou performance cognitive doivent être adressées à votre fournisseur de soins de santé. Si vous avez des inquiétudes ou des questions concernant votre cognition, consultez toujours votre fournisseur de soins de santé. L'accès aux Services ou leur utilisation ne remplacent pas les soins ou les traitements.

En utilisant les Services ou en y accédant, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans. Si vous n'êtes pas âgé d'au moins 18 ans, vous ne devez pas accéder aux Services ni les utiliser.

Création d’un compte

Il se peut que vous puissiez accéder à certaines portions des Services et les utiliser sans créer de compte, par exemple pour consulter des informations éducatives sur la cognition sur le Site web. Cependant, l'accès et l'utilisation complets des Services, y compris à l'Application et au Test, nécessitent la création d'un compte.

Pour créer un compte, vous devrez fournir certaines informations vous concernant, notamment votre prénom, votre nom, votre adresse électronique et un mot de passe (collectivement, les « Informations d'inscription »). Le fait de ne pas nous fournir des informations d'enregistrement exactes, complètes et à jour, lorsque nous vous le demandons, constitue une violation des présentes Conditions, qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte. Toutes les informations personnelles que nous recueillons à votre sujet dans le cadre des Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité. En utilisant les Services, vous acceptez toutes les mesures que nous prenons à l'égard de vos informations conformément à la Politique de Confidentialité.

Vos informations d'inscription, ou toute autre information qui vous est fournie dans le cadre de nos mesures de sécurité, doivent être traitées de manière confidentielle et vous ne devez pas les divulguer à d'autres personnes ou entités. Vous devez faire preuve de prudence lorsque vous accédez à votre compte à partir d'un ordinateur public ou partagé afin que d'autres personnes ne puissent pas voir ou enregistrer votre mot de passe ou d'autres informations personnelles. Vous comprenez et acceptez que votre compte vous est personnel et vous vous engagez à ne pas permettre à une autre personne d'accéder à votre compte en utilisant votre nom d'utilisateur, votre mot de passe ou d'autres informations de sécurité.

Nous nous réservons le droit, à tout moment et de temps à autre, de désactiver ou de résilier votre compte, tout nom d'utilisateur, mot de passe ou autre identifiant, qu'il ait été choisi par vous ou fourni par nous, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, y compris toute violation de l'une des dispositions des présentes Conditions.

Droits de propriété intellectuelle et propriété

Vous comprenez et acceptez que les Services et l'ensemble de leur contenu, de leurs caractéristiques et de leurs fonctionnalités, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les informations, les logiciels, les codes, les données, les textes, les affichages, les graphiques, les photographies, les images, les vidéos, l'audio, la musique, la diffusion, la conception, la présentation, la mise en page du Site web, la sélection et l'arrangement, sont la propriété de MoCA Cognition, de ses concédants de licence ou d'autres fournisseurs de ce matériel et sont protégés sous toutes les formes par les lois sur la propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les marques de commerce, les brevets, les secrets commerciaux et tous les autres droits de propriété.

Les noms et marques XPRESSO et MoCA Cognition, ainsi que tous les noms, logos, noms de produits et de Services, dessins, images et slogans connexes sont des marques commerciales de la Société ou de ses affiliés ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de MoCA Cognition. Les autres noms, logos, noms de produits et de Services, dessins, images et slogans mentionnés ou apparaissant sur le Site web ou l'Application sont des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. L'utilisation d'une telle propriété, sauf autorisation expresse, constitue une infraction ou une violation des droits du propriétaire de la propriété et peut constituer une violation des droits de l'utilisateur.

Vous ne pouvez accéder ou utiliser les Services que pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas, directement ou indirectement, reproduire, compiler pour une base de données interne, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel sur le Site web ou l’Application. Pour une utilisation commerciale des Services ou pour toute autre utilisation non autorisée par les présentes Conditions, veuillez nous contacter à [email protected].

Aucune garantie

Les Services sont fournis à titre d'information générale uniquement. Ils ne constituent pas des conseils, y compris des conseils diagnostiques, cliniques ou médicaux, sur lesquels vous devriez vous appuyer. Vous devez obtenir des conseils plus spécifiques ou professionnels ou consulter votre fournisseur de soins de santé avant d'entreprendre ou de vous abstenir d'entreprendre une action ou une inaction sur la base des Services.

Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations fournies par le biais des Services, nous ne faisons aucune déclaration, ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour de ces informations. Vous accédez aux Services ou les utilisez à vos propres risques, et ni la Société, ni sa société mère, ni ses filiales, ni ses sociétés affiliées, ni leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, prestataires de Services, entrepreneurs, concédants de licence, licenciés, fournisseurs ou successeurs respectifs, n'ont de responsabilité ou d'obligation quelle qu'elle soit en ce qui concerne votre accès aux Services ou votre utilisation de ceux-ci.

Le Site web ou l'Application peuvent inclure du contenu fourni par des tiers, y compris par d'autres utilisateurs et des concédants de licence tiers. Toutes les déclarations et/ou opinions exprimées dans un tel contenu tiers, autre que le contenu fourni par la Société, sont uniquement les opinions et la responsabilité de la personne ou de l'entité qui fournit ces matériaux. Ces éléments ne reflètent pas nécessairement l'opinion de la Société. La Société n'a aucune responsabilité envers vous ou tout autre tiers en ce qui concerne le contenu ou l'exactitude de tout contenu tiers.

Protection de la vie privée

En soumettant vos informations personnelles et en utilisant les Services, vous consentez à la collecte, à l'utilisation, à la reproduction, à l'hébergement, à la transmission et à la divulgation de tout contenu soumis par l'utilisateur conformément à notre Politique de Confidentialité, dans la mesure où nous le jugeons nécessaire pour la fourniture des Services.

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Sites web de tiers

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Exclusion de garantie

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE VOTRE ACCÈS AUX SERVICES ET LEUR UTILISATION SE FONT À VOS PROPRES RISQUES. LES SERVICES SONT FOURNIS « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE », SANS AUCUNE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. CE QUI PRECEDE N'AFFECTE PAS LES GARANTIES QUI NE PEUVENT ETRE EXCLUES OU LIMITEES EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

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Limitation de la responsabilité

SAUF SI DE TELLES EXCLUSIONS SONT INTERDITES PAR LA LOI, EN AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ, SA SOCIÉTÉ MÈRE, SES FILIALES, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PRESTATAIRES DE SERVICES, ENTREPRENEURS, CONCÉDANTS, DÉTENTEURS DE LICENCES, FOURNISSEURS OU SUCCESSEURS RESPECTIFS NE SERONT RESPONSABLES DE NÉGLIGENCE, DE NÉGLIGENCE GRAVE, DE DÉCLARATION INEXACTE PAR NÉGLIGENCE, DE VIOLATION FONDAMENTALE, DE DOMMAGES DE TOUTE NATURE, EN VERTU DE TOUTE THÉORIE JURIDIQUE, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF OU PUNITIF, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES ÉLÉMENTS SUIVANTS , LES DOMMAGES CORPORELS, LA DOULEUR ET LA SOUFFRANCE, LA DÉTRESSE ÉMOTIONNELLE, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D'AFFAIRES OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE DONNÉES, QU'ELLES SOIENT CAUSÉES PAR UN DÉLIT CIVIL, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UNE VIOLATION DE LA VIE PRIVÉE OU AUTRE, MÊME SI LA PARTIE A ÉTÉ PRÉTENDUMENT INFORMÉE OU AVAIT DES RAISONS DE LE SAVOIR, RÉSULTANT DE OU EN RAPPORT AVEC VOTRE UTILISATION, OU VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER, OU VOTRE DÉPENDANCE À L'ÉGARD DES SERVICES, DE TOUT SITE WEB LIÉ OU DE TOUT AUTRE SITE WEB DE TIERS, OU DE TOUT CONTENU DE SITE WEB, MATÉRIEL, PUBLICATION OU INFORMATION S'Y RAPPORTANT.

Indemnisation

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité la Société, sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, prestataires de Services, contractants, concédants de licence, fournisseurs, successeurs et ayants droit respectifs, en cas de réclamation, responsabilité, dommages, jugements, sentences, pertes, coûts, dépenses ou frais (y compris les frais de justice raisonnables) découlant de ou liés à votre violation des présentes Conditions ou à votre accès ou utilisation des Services, y compris, mais sans s'y limiter, les sites de tiers, toute utilisation du contenu, des Services et des produits de l'Application ou du Site web autre que celle expressément autorisée dans les présentes Conditions.

Droit applicable et choix du forum

Les Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans donner effet à aucun choix ou conflit de dispositions, de principes ou de règles juridiques (qu'il s'agisse des lois de la province de Québec ou de toute autre juridiction) et nonobstant votre domicile, votre résidence ou votre emplacement physique.

Toute action ou procédure découlant des Services ou s'y rapportant et en vertu des présentes Conditions sera engagée devant les tribunaux de la province de Québec et/ou la Cour fédérale du Canada, et chaque partie se soumet irrévocablement à la compétence exclusive de ces tribunaux dans le cadre d'une action ou d'une procédure de ce type. Vous renoncez à toute objection à l'exercice de la compétence de ces tribunaux à votre égard.

Renonciation

Le non-exercice ou le retard dans l'exercice d'un droit, d'un recours, d'un pouvoir ou d'un privilège découlant des présentes Conditions ne constitue pas ou ne peut être interprété comme une renonciation à ce droit, à ce recours, à ce pouvoir ou à ce privilège ; l'exercice unique ou partiel d'un droit, d'un recours, d'un pouvoir ou d'un privilège en vertu des présentes Conditions n'exclut pas un autre exercice ou l'exercice d'un autre droit, d'un autre recours, d'un autre pouvoir ou d'un autre privilège.

Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, en tout ou en partie, dans une juridiction quelconque, cette invalidité, illégalité ou inapplicabilité n'affectera pas les autres dispositions des présentes conditions et n'invalidera ni ne rendra inapplicable cette disposition dans une autre juridiction.

Modifications des Conditions et des Services

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de réviser et de mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Toutes ces modifications entrent en vigueur dès leur publication et s'appliquent à l'accès et à l'utilisation continue des Services. Vous acceptez de consulter périodiquement les Conditions afin de prendre connaissance de ces modifications et votre accès continu aux Services et leur utilisation constituent votre acceptation de ces Conditions.

Les informations et le matériel disponibles par l'intermédiaire des Services peuvent être modifiés, retirés ou supprimés à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, tout ou partie du Site web ou de l'Application est limité aux utilisateurs ou indisponible à tout moment ou pour toute période.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de désactiver votre compte ou votre accès à certains aspects ou à l'ensemble des Services, ou de résilier les présentes Conditions, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis ni responsabilité envers vous. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en nous contactant à [email protected].

Contactez-nous

Vous pouvez nous contacter par courrier électronique à [email protected] ou à l'adresse ci-dessous:

MoCA Cognition4896, boul. Taschereau, bureau 230,Greenfield Park, QuebecJ4V 2J2, Canada

Mise à jour : 15 janvier 2024

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