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Les Services
Les Services comprennent le Site Internet et l'Application qui fournissent des informations éducatives relatives à la cognition et à la santé cognitive. Le Test, disponible via l'Application, est un outil numérique auto-administré conçu pour fournir aux utilisateurs une évaluation de leur santé et performance cognitives. Le Test comprend une série de tâches, notamment des tâches de placement, de logique et de rappel de mémoire. En fonction de la performance de l'utilisateur dans le Test, un score est calculé, et l'utilisateur est soit invité à consulter un fournisseur de soins de santé, soit rassuré sur sa santé cognitive. Le Site web et l'Application sont accessibles à partir d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une tablette Android et d'un téléphone ou d'une tablette iOS.
En utilisant ou en accédant aux Services, vous comprenez et acceptez que les Services sont fournis uniquement à des fins d'information générale, ou comme outil de sensibilisation pour aider les utilisateurs à obtenir des informations sur leur cognition, informations qui peuvent ensuite être présentées à leur fournisseur de soins de santé. Les informations fournies sur le Site Internet ou l'Application, ainsi que les résultats du Test, ne sont pas destinées à des fins diagnostiques, cliniques ou médicales, et ne constituent pas non plus un dispositif médical. Les Services ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie. Les questions relatives à votre santé ou performance cognitive doivent être adressées à votre fournisseur de soins de santé. Si vous avez des inquiétudes ou des questions concernant votre cognition, consultez toujours votre fournisseur de soins de santé. L'accès aux Services ou leur utilisation ne remplacent pas les soins ou les traitements.
En utilisant les Services ou en y accédant, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans. Si vous n'êtes pas âgé d'au moins 18 ans, vous ne devez pas accéder aux Services ni les utiliser.
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Droits de propriété intellectuelle et propriété
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Aucune garantie
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Exclusion de garantie
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Indemnisation
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Droit applicable et choix du forum
Les Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans donner effet à aucun choix ou conflit de dispositions, de principes ou de règles juridiques (qu'il s'agisse des lois de la province de Québec ou de toute autre juridiction) et nonobstant votre domicile, votre résidence ou votre emplacement physique.
Toute action ou procédure découlant des Services ou s'y rapportant et en vertu des présentes Conditions sera engagée devant les tribunaux de la province de Québec et/ou la Cour fédérale du Canada, et chaque partie se soumet irrévocablement à la compétence exclusive de ces tribunaux dans le cadre d'une action ou d'une procédure de ce type. Vous renoncez à toute objection à l'exercice de la compétence de ces tribunaux à votre égard.
Renonciation
Le non-exercice ou le retard dans l'exercice d'un droit, d'un recours, d'un pouvoir ou d'un privilège découlant des présentes Conditions ne constitue pas ou ne peut être interprété comme une renonciation à ce droit, à ce recours, à ce pouvoir ou à ce privilège ; l'exercice unique ou partiel d'un droit, d'un recours, d'un pouvoir ou d'un privilège en vertu des présentes Conditions n'exclut pas un autre exercice ou l'exercice d'un autre droit, d'un autre recours, d'un autre pouvoir ou d'un autre privilège.
Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, en tout ou en partie, dans une juridiction quelconque, cette invalidité, illégalité ou inapplicabilité n'affectera pas les autres dispositions des présentes conditions et n'invalidera ni ne rendra inapplicable cette disposition dans une autre juridiction.
Modifications des Conditions et des Services
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de réviser et de mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Toutes ces modifications entrent en vigueur dès leur publication et s'appliquent à l'accès et à l'utilisation continue des Services. Vous acceptez de consulter périodiquement les Conditions afin de prendre connaissance de ces modifications et votre accès continu aux Services et leur utilisation constituent votre acceptation de ces Conditions.
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Mise à jour : 15 janvier 2024